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modification de la charte xooit concernant membre et visiteur

 
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Oscar de Jarjaye
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MessagePosté le: 18/05/2010 15:05:53    Sujet du message: modification de la charte xooit concernant membre et visiteur Répondre en citant

III. DISPOSITIONS PROPRES AUX MEMBRES
13. Inscription aux Forums
13.1 Pour devenir Membre d’un Forum, le Visiteur doit s’y inscrire, en remplissant le formulaire prévu à cet effet, dont les champs sont déterminés par l’Administrateur du Forum. Il doit remplir l’ensemble des champs marqués comme obligatoires par l’Administrateur. Une fois cette inscription effectuée, le Visiteur devient Membre. L’inscription à un Forum entraîne automatiquement l’ouverture d’un compte au nom du Membre, qui lui permet de gérer son profil et de participer au Forum auquel il s’est inscrit, sous une forme et selon les moyens techniques que Xooit juge les plus appropriés pour rendre ces Services. 13.2 Le Membre garantit que toutes les informations qu’il donne dans le formulaire d’inscription sont exactes, à jour et sincères et ne sont entachées d’aucun caractère trompeur. Il s’engage à mettre à jour ces informations dans son profil en cas de modifications, afin qu’elles correspondent toujours aux critères susvisés. Le Membre est informé et accepte que les informations saisies aux fins de création ou de mise à jour de son compte vaillent preuve de son identité. Les informations saisies par le Membre l’engagent dès leur validation. 13.3 Le Membre peut accéder à tout moment à son compte après s’être identifié à l’aide de son identifiant de connexion ainsi que de son mot de passe. Le Membre s’engage à utiliser personnellement les Services et à ne permettre à aucun tiers de les utiliser à sa place ou pour son compte, sauf à en supporter l’entière responsabilité. Il est pareillement responsable du maintien de la confidentialité de son identifiant et de son mot de passe. Il doit immédiatement contacter Xooit aux coordonnées mentionnées à l’article 2 des présentes s’il remarque que son compte a été utilisé à son insu. Il reconnaît à Xooit le droit de prendre toutes mesures appropriées en pareil cas. 13.4 L’inscription à un Forum ne vaut que pour ledit Forum. L’Utilisateur qui souhaite devenir Membre de plusieurs Forums doit s’inscrire à chacun des Forums concernés.
14. Acceptation de la gestion du Forum par l’Administrateur
Le Membre est informé et accepte que l’Administrateur d’un Forum est seul responsable de la gestion de celui-ci et notamment de la gestion de ses Membres.
15. Fin des Services
15.1 A l’initiative du Membre (désinscription aux Forums) Le Membre peut se désinscrire d’un Forum à travers son compte. La désincription à un Forum ne vaut que pour ledit Forum. Le Membre qui souhaite se désinscrire de plusieurs Forums doit se désinscrire pour chacun des Forums concernés 15.2 A l’initiative de Xooit En cas de non respect par le Membre des présentes conditions générales, Xooit se réserve le droit de suspendre ou de supprimer le compte du Membre ainsi que de suspendre ou supprimer tout commentaire de celui-ci sur les Forums, en tout ou en partie.
IV. DISPOSITIONS COMMUNES A L’ENSEMBLE DES UTILISATEURS
16. Obligations et garantie des Utilisateurs relatives aux Contenus
16.1 On entend par « Contenus » tout propos ou contenu de quelque nature que ce soit (texte, image, photographies, commentaires ou autres), mis en ligne par un Utilisateur sur le Site dans le cadre des Services. Les Contenus recouvrent ainsi notamment tous les propos et commentaires publiés dans les Forums, de même que les thèmes, images de rang, émoticônes et autres éléments graphiques qui sont mis en ligne sur le Site par les Utilisateurs et proposés par ceux-ci aux autres Utilisateurs des Services. 16.2 Les Utilisateurs sont seuls responsables de l’ensemble des Contenus qu’ils choisissent de mettre en ligne sur le Site. 16.3 Les Utilisateurs s’interdisent expressément de tenir des propos injurieux, diffamants, dénigrants, racistes, xénophobes, contraires a la morale et aux bonnes mœurs, portant atteinte à l’ordre public et plus généralement, dont la teneur enfreindrait la loi et/ou les règlements, notamment d’ordre pénal. 16.4 En sa qualité d’éditeur des Contenus qu’il met en ligne, l’Utilisateur déclare et garantit expressément à Xooit : - qu'il est le seul et unique propriétaire de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle relatifs aux Contenus et dans le cas contraire, qu’il a acquis toutes les autorisations, licences, concessions nécessaires a leur diffusion de la part de tous auteurs et plus généralement, de tous titulaires de droits sur tout ou partie de ces Contenus ; - qu’il a obtenu toutes les autorisations nécessaires de la part de toutes personnes dont l’image est reproduite dans lesdits Contenus, ou de toutes personnes titulaires de l’autorité pour y consentir ; - qu’il a obtenu toutes les autorisations nécessaires de la part de toutes personnes dont les biens sont reproduits dans les Contenus ; - qu’il n’enfreint d’une manière générale aucun droit appartenant a un tiers, quelle qu’en soit la nature ou la cause, du fait desdits Contenus. 16.5 L’Utilisateur déclare et garantit expressément à Xooit que les Contenus qu’il met en ligne sur le Site lui sont exclusivement personnels, qu’ils sont licites, ne portent atteinte ni à l’ordre public, ni aux bonnes mœurs et que d’une manière générale, ils n’enfreignent aucune disposition légale ou réglementaire, notamment d’ordre pénal.
17. Comportements prohibés
17.1 Il est strictement interdit d’utiliser les Services aux fins suivantes : - l’exercice d’activités illégales ou portant atteinte aux droits de tiers, - la violation des lois et règlements en vigueur, - l’aide ou l’incitation, sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, à l’exercice d’activités illégales, à la violation des lois et règlements en vigueur ou à l’atteinte aux droits de tiers, - l’intrusion dans le système informatique d’un tiers, - l’envoi d’emails non sollicités, - les manipulations destinées à améliorer le référencement d’un site tiers, - et plus généralement toute pratique détournant les Services à des fins autres que celles pour lesquelles ils ont été conçus. 17.2 Sont également strictement interdits : (i) tous comportements de nature à interrompre, suspendre, ralentir ou empêcher la continuité des Services, (ii) toutes intrusions ou tentatives d’intrusions dans les systèmes de Xooit, (iii) tous détournements des ressources système du Site, (iv) toutes actions de nature à imposer une charge disproportionnée sur les infrastructures de ce dernier, (v) toutes atteintes aux mesures de sécurité et d’authentification, (vi) tous actes de nature à porter atteinte aux droits et intérêts financiers, commerciaux ou moraux de Xooit ou des utilisateurs de son Site, (vii) toutes actions visant à supprimer, cacher ou déplacer les messages publicitaires ou promotionnels présents sur le Site, en dehors des moyens mis à la disposition des Administrateurs à cet effet, et enfin plus généralement (viii) tout manquement aux présentes conditions générales. 17.3 Il est strictement interdit de monnayer, vendre ou concéder tout ou partie de l’accès aux Services, au Site ou aux Forums, ainsi qu’aux informations qui y sont hébergées et/ou partagées.
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MessagePosté le: 18/05/2010 15:05:53    Sujet du message: Publicité

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Oscar de Jarjaye
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MessagePosté le: 18/05/2010 15:06:39    Sujet du message: modification de la charte xooit concernant membre et visiteur Répondre en citant

pour lire les textes complet

  Pour voir les nouvelles "Conditions générales d’utilisation des services accessibles sur le site xooit.com", cliquez ici.
-   Pour voir la nouvelle "Charte relative a la protection des données a caractere personnel sur le site xooit.com", cliquez ici.
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MessagePosté le: 05/12/2016 10:25:24    Sujet du message: modification de la charte xooit concernant membre et visiteur

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